Aperçu de l'éligibilité

  • Mise à jour

Puisque les contributions à votre Compte de gestion de santé (CGS) sont exonérées d'impôts, le remboursement des dépense payer des frais médicaux et dentaires admissibles est régi par le Crédit d'impôt pour frais médicaux de l'Agence du Revenu du Canada (ARC).  

Vous trouverez ci-dessous une liste des principales dépenses admissibles. Notez que cette liste est sujette à changement, mais vous pouvez rechercher l'admissibilité actuelle par le biais du site Web de l'ARC

 

Coupleur acoustique  Périphériques informatiques  Services hospitaliers Stimulateur d'ostéogenèse (couplage inductif)  Téléimprimeurs 
Climatiseur  Chirurgie esthétique après 04-03-2010  Pompe de perfusion  Oxygène et tente d'oxygène  Décodeurs de sous-titrage de télévision 
Filtre à air, épurateur ou purificateur d'air  Béquilles  Stylo d'injection (comme les stylos d'insuline)  Concentrateur d'oxygène Examens
Appareils de retour auditif modifiés  Les services d'intervention pour les personnes sourdes et aveugles  Insuline ou substituts  Stimulateurs cardiaques  Thérapie
Ambulance  Services dentaires sauf esthétiques  ProgrammeFIV  Dispositifs tourne-pages  Formation 
Appareils de respiration assistée  Prothèses et implants dentaires  Poumon d'acier  Plan de traitement personnalisé  Frais de déplacement (au moins 40 km) 
Œil ou membre artificiel  Appareils ou logiciel  Rein artificiel  Matériel de photothérapie  Frais de déplacement (au moins 80 km) 
Membres artificiels ou prosthétiques  Couches ou culottes d'incontinence  Procédures ou services de laboratoire  Primes versées aux régimes privés de soins de santé   Frais de déplacement (à l'extérieur du Canada) 
Frais de préposé aux soins  Médecin, incluant naturopathe  Dispositifs à écran grossissant les caractères  Traitements prénataux et postnataux  Centre de traitement
Avertisseurs sonores  Accès à l'entrée  Aides à la parole laryngées 

Prescriptions ou médicaments sur ordonnance

 

Bandage herniaire 
Moniteur de respiration pour bébé  Médicaments  Chirurgie oculaire au laser  Appareils de thérapie par impulsions de pression  Services de tutorat 
Appareils de salle de bain pour personnes à mobilité réduite  Bas de soutien  Matériel de levage ou de transport  Services de lecture  Vaccins 
Tableaux de symboles Bliss  Électrolyse Injections d'extrait de foie (anémie pernicieuse)  Sous-titrage en temps réel  Fourgonette
Moniteurs de coagulation sanguine  Appareil de cicatrisation osseuse électronique  Cannabis médical (marijuana)  Thérapie de réadaptation  Dispositif de véhicule 
Bénéficiaire de conduction osseuse  Synthétiseurs vocaux électroniques  Services de praticiens médicaux  Frais de rénovation ou de construction  Dispositifs de vision 
Greffe de moelle osseuse  Appareils d'électrothérapie  Services médicaux prodigués à l'extérieur du Canada  Frais de relève donnant du répit  Dispositif de signalisation visuelle ou vibratoire 
Orthèses pour un membre et bas de compression  Système de contrôle de la qualité de l'air  Frais de déménagement  Lit berçant  Injections de vitamine B12
Dispositifs de prise de notes en Braille  Pompe intermittente  Aiguilles et seringues  École pour personnes atteintes d'incapacités  Logiciel de reconnaissance vocale 
Imprimantes Braille, systèmes de synthèse vocale  Procédures liées à la fertilité (hors frais de maternité de substitution)  Services de prise de notes  Scooter  Fonction de contrôle du volume (supplémentaire) 
Prothèses mammaires  Appareil de chauffage central  Infirmière  Animaux d'assistance  Aides à la marche 
Traitement du cancer  Produits sans gluten  Maison de convalescence  Services d'interprétation du langage des signes  Filtre à eau, épurateur ou purificateur d'eau 
Cathéters, plateaux de cathéter, tubulures  Foyer collectif  Lecteurs optiques  Corset dorsal  Fauteuils roulants et porte-fauteuils roulants 
Certificats  Prothèses auditives  Transplantation d'organes  Appareils pour le lever debout  Traitements en bain à remous 
Chaise  Moniteur cardiaque 
 
Traitement orthodontique  Manuels Parles Perruques 
Implant cochléaire  Lit d'hôpital  Souliers, bottes et semelles orthopédiques   Coussinets de colostomie et d'iléostomie    
             

Les médecins sont régis par la province. Pour vérifier si votre fournisseur de services est admissible, visitez le site Web de l'ARC! Vous pouvez également en savoir plus sur les fournisseurs éligibles ici et sur les fournisseurs non éligibles ici.

Si vous ne trouvez pas vos dépenses dans la liste, contactez-nous et nous vérifierons cela! Nous disposons d'une liste de babioles internes ne constituant pas des dépenses classiques qui sont sur notre radar et nous ferons les recherches nécessaires si quelque chose de nouveau se présente, pour que vous n'ayez pas à le faire! 

QU'EST-CE QUI N'EST PAS ADMISSIBLE? 

De manière générale, la liste de dépenses suivante ne peut pas être remboursée par votre CGS.    

  • Frais de club d'athlétisme ou de mise en forme. 
  • Les dispositifs de régulation des naissances (sans ordonnance) 
  • Moniteurs de pression artérielle 
  • Les frais pour les traitements purement esthétiques (les traitements cosmétiques non admissibles comprennent : la liposuccion, les procédés de remplacement capillaire, les injections botuliques; peuvent être admissibles si requis à des fins médicales ou reconstructives) 
  • Services de couches 
  • Primes versées par l'employeur et non comprises dans votre revenu 
  • Aliments biologiques 
  • Les médicaments, les vitamines et les suppléments en vente libre, même s'ils sont prescrits par un médecin 
  • La plupart des régimes de santé provinciaux et territoriaux 
  • Frais de déplacement en deçà de 40 km 
  • Les moniteurs d'activité tels que Fitbit/Apple Watch/Garmin, etc.