Les HSA sont tellement plus flexibles que l'assurance maladie traditionnelle (comme votre régime OTIP/RAEO), en ce qui concerne les personnes à charge.
L’ARC permet que vos fonds CGS libres d’impôt servent à toute personne liée par le sang, le mariage ou la loi qui dépend financièrement de vous, le membre!
Qui cela inclut-il?
- époux
- enfants
- beaux-enfants
- parents
- beaux-parents
- grands-parents
- cousins
- et plus encore...
L’essentiel est que l’individu ou les individus soient financièrement dépendants de vous pour y avoir droit.
L’ARC considère la dépendance financière comme le fait de fournir un soutien, tel que le logement, la nourriture et d’autres nécessités, sur une base régulière.
Vous pouvez avoir une personne à charge qui perçoit un revenu, mais celui-ci ne doit pas être suffisant pour couvrir ses besoins.
Le soutien financier peut être volontaire ou faire partie d’un accord juridique.
Notes de qualification
Pour qu’un conjoint de fait soit considéré comme une personne à charge, vous devez avoir cohabité (vivre ensemble) pendant les 12 derniers mois consécutifs.
Dans certains cas, une séparation ou un autre type d’accord peut permettre de maintenir un conjoint à charge. Si tel est le cas, assurez-vous de conserver la documentation dans vos dossiers en cas d’audit ou de révision par l’ARC.
Si vous ajoutez des parents, grands-parents, frères, sœurs, oncles, tantes, neveux ou nièces, ils doivent être admissibles en tant que résidents du Canada pendant l’année où la dépense a été engagée.
Si l’admissibilité change, assurez-vous de tenir à jour vos personnes à charge dans votre Espace Membre en ligne.
Établir l’admissibilité aux fins de réclamation
Lorsque vous ajoutez une personne à charge à votre compte, la date d’entrée en vigueur affecte l’admissibilité de votre personne à charge aux volets de votre régime d’avantages.
Consultez cet article du centre d’aide sur la gestion des personnes à charge dans les volets de votre régime d’avantages Dates d'entrée en vigueur pour les personnes à charge.